Partenaire Entreprise®

« Partenaire Entreprise®, espace de rencontres sélectif pour des mises en relation et des résultats constructifs. »

Inscrivez-vous et passez votre annonce en quelques clics ! Vous pourrez alors simplement échanger votre carte de visite avec vos partenaires de demain.

Rechercher


Géolocalisation

Interview du mois

Julien, porteur de projets se confie sur Partenaire-Entreprise.fr

Lire la suite »
Archives »

Accueil Mentions légales et conditions d'utilisation

Mentions légales et conditions d'utilisation

Mentions légales

Le site internet PARTENAIRE ENTREPRISE accessible à l’adresse http://www.partenaire-entreprise.fr est édité par la société LIBBRE (ci-après notre société), SARL au capital de 7 500 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers sous le numéro 484 087 036, dont le siège social se situe 14 rue Mickaël Faraday, 49070 BEAUCOUZE (Tél : 09 72 31 69 05).

Le directeur de rédaction et de publication est Monsieur Mickaël ESNAULT.

L'hébergement est assuré par la Société HEGYD dont le siège social est situé 20 Avenue Général Patton, 49000 ANGERS (Tél : 08.92.69.00.47).

Le site PARTENAIRE ENTREPRISE est un portail sélectif dédié à la mise en relation de professionnels afin de permettre un échange de coordonnées entre des créateurs ou porteurs de projet et des partenaires conseillers et/ou investisseurs.

Il propose différents services réservés exclusivement aux professionnels membres du site PARTENAIRE ENTREPRISE.

Tout abonnement à ces services implique l’acceptation de conditions générales disponibles sur le site PARTENAIRE ENTREPRISE.

En revanche, un accès gratuit au site http://www.partenaire-entreprise.fr permet de naviguer sur certaines pages de celui-ci.

Toute consultation du site PARTENAIRE ENTREPRISE implique de la part de l’utilisateur l’acceptation des conditions définies dans le présent document.

Informatique et libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site PARTENAIRE ENTREPRISE a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL qui en a délivré récépissé sous le n° 1115723.

La simple consultation du site PARTENAIRE ENTREPRISE ne requiert pas l’enregistrement par l’utilisateur du site de données nominatives ou d’identification.

Propriété intellectuelle

PARTENAIRE ENTREPRISE est une marque, propriété de notre société.

Notre société est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur la structure du site PARTENAIRE ENTREPRISE, sa présentation et les éléments qui le composent.

L’utilisation du site PARTENAIRE ENTREPRISE ne confère à l’internaute aucun droit sur son contenu.

Seul un usage strictement privé est autorisé.

En conséquence, toute exploitation commerciale ou dans un but lucratif des données collectées par l’internaute sur le site PARTENAIRE ENTREPRISE est formellement interdite.

Il en est de même de l’utilisation automatique du site PARTENAIRE ENTREPRISE aux fins de constitution de bases de données et de prospection commerciale.

Toute reproduction totale ou partielle, pour un usage autre que privé, du site PARTENAIRE ENTREPRISE est strictement interdite.

Il en est de même des textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images contenues dans le site internet PARTENAIRE ENTREPRISE, conformément aux dispositions du Code de propriété intellectuelle, ainsi qu’aux conventions internationales en vigueur.

Toute personne contrevenant à cette interdiction et/ou portant atteinte aux droits de notre société sur le site PARTENAIRE ENTREPRISE, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon.

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la Directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, notre société est producteur de la base de données qui est accessible sur le site http://www.partenaire-entreprise.fr et dont elle est seule propriétaire.

En utilisant le site PARTENAIRE ENTREPRISE, l’internaute s’engage à se conformer aux dispositions de la loi susvisée, et s’interdit notamment toute extraction, transfert, stockage, reproduction de tout ou partie du contenu des bases de données figurant sur le site.

Les marques, logos, enseignes et autres annonces des partenaires et sites extérieurs à PARTENAIRE ENTREPRISE, sont la propriété de leurs auteurs.

Liens hypertextes

Notre société n’est en aucune manière responsable des sites édités par des tiers que l’utilisateur pourrait être amené à consulter à partir des liens existant sur le site PARTENAIRE ENTREPRISE.

Notre société exclut notamment toute garantie en ce qui concerne le contenu de ces sites, ainsi que les informations, produits et/ou services qu’ils diffusent.

En conséquence, il appartient à l’internaute de prendre toutes précautions et mesures de protection utiles en cas d’utilisation de ces liens, notamment contre une éventuelle attaque de virus.

Responsabilité de notre société

Les informations diffusées sur le site PARTENAIRE ENTREPRISE ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu’à titre indicatif.